Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ASSEMBLAGES AUTOMATIQUES

Numéro de dépôt :
1099002
Date de dépôt :
05/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 juin 1979 par ASSEMBLAGES AUTOMATIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ASSEMBLAGES AUTOMATIQUES domicilié(e) (S.A.R.L.), 3, rue Troyon 75017 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET MONNIER. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099002.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque est expirée depuis le 5 juin 1989.

ASSEMBLAGES AUTOMATIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GEDIC , LA TOURNETTE


ASSEMBLAGES AUTOMATIQUES - (S.A.R.L.), 3, rue Troyon 75017 PARIS. - France


LE CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Machines et machines-outils, leurs accessoires et pièces détachées.